Compte-rendu PROVISOIRE de l’AGE – 26-01-2018

PV PROVISOIRE de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 26 janvier 2018, à valider lors de l’AG de juin 2018.

Ordre du jour

  • Appel des délégués
  • PV Assemblée Général du 24 juin 2017  à Poissy
  • Les raisons d’une assemblée générale extraordinaire
  • Vote des clubs
  • Questions diverses

1. Appel des délégués

20h15 : Appel des Délégués              Quorum nécessaire en voix : 108 et en clubs : 21

Le quorum étant atteint (137 sur 216 voix et 25 sur 42 clubs), l’Assemblée Générale extraordinaire peut donc délibérer valablement.

Membres du Conseil d’administration présents : Mesdames Gaëlle FRANCISCO, Christine PETIT, Brigitte LESECQ et Messieurs Frédéric BADIN, Pierre-Olivier LEVET, Victor GARRIGUET, Nicolas BOURSIER

Absents excusés : Mesdames Amélie FOLLIOT, Audrey SCHOHN, Laurence CHERENCEY-ROHOU et Messieurs Fabien ROYER, Damien BLANCHET, Clément RAINGEARD, Pascal BOSSUET, Laurent LE TRIONNAIRE, Philippe LE COUSTOUR, Laurent MOMET, Stéphane GATHERCOLE

 

Le Président du Comité ouvre la réunion à 20h45 et remercie les participants de leur présence.

 

 

2. PV Assemblée Générale du 24 juin 2017 à Poissy

Adoption du PV du 24 juin 2017 à Poissy :

Monsieur Frédéric BADIN demande s’il y a des remarques sur le PV du 24 juin 2017 à Poissy qui a été mis à disposition des clubs sur le site du comité en octobre 2017. Aucune remarque des clubs.

Il est proposé de faire un vote à mains levées.

  • Adoption du compte-rendu de l’Assemblée Générale du 24 juin 2017 à Poissy

Résultat des votes : Votants 24 clubs sur 25 clubs (St Arnoult Abstention) –

                Voix totales : 137 – Voix exprimées : 135

                Pour : 136 voix – Contre : 0 – Abstention : 2 voix

Le compte-rendu est adopté

 

3. Les raisons d’une assemblée générale extraordinaire

Monsieur Frédéric BADIN expose les objectifs :

  • Moderniser les locaux pour apporter de meilleures conditions de travail à nos salariés, aux bénévoles et d’accueil aux clubs.
  • Éventuellement intégrer nos salariés avec d’autres entreprises ou associations.
  • Avoir un actif au bilan plutôt que de louer car dans ce cas le comité est perdant à 100 %

Messieurs Frédéric BADIN et Pierre-Olivier LEVET expliquent la situation du comité :

  • Le Conseil d’Administration a voté la dénonciation du bail des locaux à Plaisir, celui-ci a été dénoncé le 9 décembre dernier. Il faudra donc avoir déménagé avant fin juin 2018.
  • Obligation d’une AGE pour prévenir les clubs suivant le règlement intérieur et les statuts du comité
  • La situation financière est très confortable

Il est ensuite mis en avant les projets envisagés :

  • Soit un achat :
    • Autour de 200 000 / 250 000 €
    • 100 à 150 m² pour bureaux, salle de réunion, stockage de matériel, espace détente/repas
    • Pas de mutualisation
  • Soit un achat :
    • Autour de 300 000 / 400 000 €
    • Des locaux plus grands pour mutualiser avec d’autres entreprises/associations
    • 200 / 250 m² de bureaux, salle de réunion commune, stockage de matériel, espace détente/repas commun

Il est ensuite exposé la situation financière du comité avec différents tableaux par Monsieur Pierre Olivier LEVET, et la comparaison avec la deuxième possibilité proposée. Actuellement, le loyer (charges comprises) est autour de 1800 €, avec cet achat le loyer serait de 2450 € ou 3450 € en cas de non location.

Il est indiqué que quelle que soit l’option choisie il n’y aura pas d’impact financier pour les clubs, il y aura la possibilité d’utiliser la salle de réunion pour les clubs.

Monsieur Frédéric BADIN demande s’il y a des questions :

Voisins : Où trouve-t-on l’emprunt car il y n’a que 150 000 € dans les comptes ?

Comité : On emprunte et le comité assurera le remboursement sans impacter les clubs.

Beynes : Indique qu’il existe des gymnases tempérés, réduit les coûts, pas impossible

Comité : Solution envisagée mais pas possible pour l’instant, mais en étant propriétaire d’un local, si une possibilité s’ouvre à nous, on pourra l’envisager en revendant. Ceci n’est pas possible en location sauf à tomber la bonne année pour résilier le bail.

Limay : Quel délai pour trouver un local ? Et il faudrait voir avec les clubs pour donner l’accord du choix du local.

Comité : Nous devons déménager pour fin juin 2018 et nous préviendrons les clubs de l’avancement du projet. En votant ce soir, c’est justement pour que le BD puisse signer les actes au nom des clubs.

Triel : Nous sommes un petit club et aucune aide financière, donc besoin de sécurisation pour le club, pas d’impact très clair sur 3 ans.

Comité : Nous nous engageons sur le fait qu’il n’y pas aura pas d’impact financier pour les clubs : comme expliqué, la situation financière est saine, générant structurellement des bénéfices importants.

Limay : Local seul ou mutualisé ?

Comité : Nous souhaiterions plutôt partir sur une mutualisation mais cela dépendra de ce que nous trouverons sur le marché.

 

4. Vote des clubs

Le président, après épuisement des questions, propose à l’assemblée générale de passer au vote.

Le vote proposé est le suivant :

 «L’assemblée générale extraordinaire des clubs confère tous pouvoirs à Monsieur Frédéric BADIN, à l’effet de d’acquérir la pleine propriété du bien qui sera choisi par le bureau directeur,  de représenter le comité départemental de handball des Yvelines à la signature de l’acte authentique, signer toutes pièces et tous actes nécessaires à l’accomplissement des résolutions ci-dessus, et d’une manière générale d’effectuer tout ce qui sera utile et nécessaire à la conclusion du contrat.

A la suite de ces opérations, le mandataire sera bien et valablement déchargé de tout ce qu’il aura effectué en vertu du présent mandat et des déclarations du constituant par le seul fait de l’accomplissement de l’opération, sans qu’il soit besoin à cet égard d’un écrit spécial.

L’assemblée du comité, dans ce cadre, donne son accord pour l’achat et la rénovation de nouveaux bureaux pour le budget maximal de 400 000 € »

 Résultat des votes : Votants 23 clubs sur 25 clubs (Bonnières et Voisins Abstention)

Voix totales : 137 voix – Voix exprimées : 128

Pour : 128 voix – Contre : 0 – Abstention : 9 voix

La résolution pour l’achat et la rénovation de nouveaux locaux sont adoptées

 

5. Informations diverses

  • Le comité signera une Convention Quadripartite avec les partenaires UNSS, USEP le mardi 6 février 2018 à 18h15 à la Préfecture des Yvelines à Versailles. Monsieur Frédéric BADIN invite tous les clubs à y participer.
  • Monsieur Frédéric BADIN propose de visionner les Teasers réalisés par la Commission Informatique et Internet sur les finales de la Coupe des Yvelines et le Grand Prix du Conseil Départemental des Yvelines
  • Le Comité soutient l’action du club de Beynes concernant la manifestation des Restos du Cœur. Le club de Beynes invite tous les clubs à faire des actions dans leur club pour cet évènement sur le week-end du 17 mars 2018 et de les retrouver en fin de journée à Beynes pour clôturer cette journée.
  • La formation accompagnateur a été repoussée au mois de février 2018 car pas assez de candidat. C’est une formation avec beaucoup d’informations en un minimum de temps concernant la gestion d’une équipe de jeunes, saisie FDME, règles de bases… Le rôle du comité est d’aider les clubs, cette formation est vraiment faite dans ce cadre, donc s’il y a un problème d’argent pour certaines formations, il ne faut pas hésiter à prendre contact avec le comité pour trouver une solution.
  • Une matinée avec profession sport est programmée le 7 avril 2018 autour du remboursement des bénévoles et de l’indemnisation des entraineurs. Il y aura également une intervention de Béatrice Cosnard sur le service civique.
  • Monsieur Frédéric Badin présente quelques vœux actuellement étudiés par la FFHB en vue de la prochaine AG. Il précise que ce sont bien des vœux en cours, il faut que toutes les ligues et les comités aient donné leur point de vue avant d’en avoir une vue définitive :
    • CMCD entraineur aligné sur règlement arbitre : entraineur qui mute compte pour le club quitté un an

    • Même chose pour le formateur et accompagnateur école de handball JA

    • Tout accompagnant d’un JAJ aura la possibilité de poster un TMA lors d’un arrêt de jeu lorsque l’intégrité des joueurs n’a pas été assurée par les JAJ
    • Défaillance en cas d’absence de juge arbitre : Vœu 78
    • Dans le cadre de leur délégation, les comités peuvent assister aux AG clubs et prendre connaissance des situations financières des clubs
    • Nombre de votes par club comptés à la date de convocation
    • Convention : Extrait PV de l’instance dirigeante ayant approuvé le principe et le contenu de la convention (BD ou CA club)
    • Convention : 5 joueurs du club porteur – la partie sportive de la CMCD ne compte pour personne
    • Convention : interdit de supprimer des joueurs dans la convention
    • Résine : fournir 3 ballons minimum au club adverse
    • Modification du règlement concernant les demandes d’évoluer à un niveau inférieur
    • Affiliation automatique mais attention aux dettes
    • Sous classement possible dans un comité avec un vœu déposé en AG : avis médical + avis bureau directeur – à faire voter à notre prochaine AG
    • Appel possible par voie électronique quand il n’y a pas de droit de consignation
    • Qualification à la date du dernier document téléchargé
    • Déclaration accident à faire en ligne

 

Madame Gaëlle FRANCISCO prend la parole pour faire le point sur la CMCD et les conventions :  il y a eu 3 notes envoyées récemment, merci de les prendre en compte. Le comité fera très attention aux conventions, il y aura des réunions des clubs pour parler de leur convention, de renouvellement et des points sur les objectifs (aspect sportif et aspect administratif). Penser à l’autorisation de l’AG des clubs pour les créations de convention et faire attention aux conventions incorrectes (tampons, autorisation…) dernier délai le 15 mai 2018.

 

Les clubs de BONNIERES et du PECQ, en raison de leur problème de salle, remercient les clubs pour tous les reports de ce début d’année et de ceux à venir.

 

Monsieur Frédéric BADIN remercie les clubs participants.

 

Fin de l’AGE à 22h30

 

Liste des clubs présents à l’AGE du 26 janvier 2018 à Plaisir

ClubsNb de voix
CA MANTES5
HBC BEYNES5
AS BONNIERES4
BOUGIVAL4
CELLOIS HB5
LE CHESNAY8
ST CYR FONTENAY6
CO GARGENVILLE4
BOIS D'ARCY4
ELANCOURT-MAUREPAS HB7
AS MONTIGNY9
PLAISIR HBC8
RAMBOUILLET SPORTS5
ST ARNOULT2
HBC VELIZY6
VERSAILLLES HBC8
ES LE PERRAY4
LE PECQ5
TRIEL HBC6
USHB 2 V Vernouillet/Verneuil6
TS VICINOIS 885
HB MAULE3
HBC CONFLANS9
AHB LES MUREAUX5
LIMAY4
25 CLUBS137 VOIX

 

Fin du compte-rendu.

 

Pdf-Picto