Tarifs : Pénalités financières 2017-2018

Tableau récapitulatif des tarifs « Pénalités financières »

Pénalités financières liées à l’organisation des compétitions

Article 93

  • Relance de conclusion < 21 jours : 20,00 €

Article 94 : Demande de modification des coordonnées d’une rencontre hors période

  • +16 ans Masculins : 20,00 €
  • Autre : 10,00 €

Article 98 – Etablissement feuille

  • 2.1 Non utilisation de la FDME (hors panne informatique) : 40,00 €
  • 2.3 par mention obligatoire : 10,00 €

Article 98.7 – Envoi Feuille de match

  • Transmise au-delà du 1er jour ouvrable : 10,00 €
  • Transmise au-delà du 3ème jour ouvrable : 60,00 €

Article 104.2 – Forfaits d’équipes

  • Forfait pour les +16 ans Masculins et Féminines : 110,00 €
  • Forfait Jeunes et -20 ans : 60,00 €

Article 104.3 – Forfaits Général (x3 le forfait isolé)

  • Général pour les +16 ans Masculins et Féminines : 300,00 €
  • Forfait Jeunes et -20 ans : 150,00 €

Article 105 – Transmission Résultats sur Gesthand

  • Manquement : 10,00 €

Article 109 – Match perdu par pénalités

  • +16 ans Masculins et Féminines : 20,00 €
  • Jeunes et -20 ans : 10,00 €

 

Pénalités financières liées au réglement particulier du Comité

Article 92.1.A : Absence d’arbitre – non-respect de la procédure

  • +16 ans Masculins et Féminines : 20,00 €

Article 98.6.2 : Équipe sans officiel sur FDME

  • 1er manquement : Avertissement
  • 2ème manquement : 10,00 €