CD : Règlements et PV de Discipline – 2023-2024

PV n°1 – séance du 14/11/23

PV n°2 – séance du 28/11/23

PV n°3 – séance du 23/01/24

PV n°4 – séance du 06/02/24

Décisions envoyées le mercredi 26/04/2023

Séance du mardi 18 avril 2023

Dossier 2223-12 : 5 dates de suspension dont 2 date de sursis

• Officiel de VELIZY
• Motif : Invectives et contestations répétées envers l’arbitre
• Moment : Pendant la rencontre.
• Qualification : Atteintes aux personnes – Invectives et contestations répétées
• Probatoire : 6 mois

Dossier 2122-13 : 6 dates de suspension dont 3 dates de sursis

• Officiel de RAMBOUILLET
• Motif : Propos discriminatoires envers responsable de salle
• Moment : Pendant la rencontre.
• Qualification : Atteintes aux personnes – Propos discriminatoires
• Probatoire : 12 mois

Dossier 2122-14 : 4 dates de suspension dont 2 dates de sursis

• Joueur de MONTIGNY
• Motif : Injures envers arbitre
• Moment : Pendant la rencontre.
• Qualification : Atteintes aux personnes – Injures
• Probatoire : 3 mois