Fiches pratiques d’accompagnement des clubs
Mission d’accompagnement
Dans le cadre de sa mission d’accompagnement, la Fédération met à disposition des licenciés, clubs, comités et ligues, plusieurs fiches pratiques dont certaines ont déjà fait l’objet d’une publication dans le Handmag dans la rubrique « Conseils pratiques ».
Ces fiches ont vocation uniquement d’informations et ne se substitue en aucun cas ni aux textes législatifs ou réglementaires en vigueur, ni à la jurisprudence susceptible d’évoluer régulièrement.
- La rémunération des dirigeants associatifs
- Le nouveau CDD sport professionnel
- La protection de l’arbitre
- Le temps partiel
- Le droit à l’image
- Le bénévolat associatif
- L’accès aux documents administratifs
- L’organisation d’un stage sportif
- Le bizutage
- La constitution d’une association 1901
- Guide d’archivage
- Tabac, alcool : publicité et parrainage ?
- Sortie du territoire des mineurs ; congé de bénévolat
- Loi du 1/3/2017 – intégrité et sport professionnel
La DTN a élaboré un Guide pratique à destination des joueurs souhaitant intégrer un centre de formation de club professionnel, pour les aider à identifier les questions importantes de leur projet vers le très haut niveau :
